Quand un associé sort d’une société en vendant sa participation, il pense naturellement être débarrassé de toutes ses obligations, à l’exception bien sûr d’une éventuelle garantie de passif ou d’actif, que nous n’aborderons pas ici.
Alors oui, en principe quand l’associé sort, il est libre vis à vis de la Société mais il ne l’est pas vis à vis de la banque.
Au cours de la vie de la société, celle-ci a souscrit des prêts bancaires et pour cela la banque a demandé une garantie personnelle des associés qui passent très très souvent par une caution personnelle.
Pour simplifier, l’associé s’engage à payer sur ses deniers personnels si la société n’exécute pas ses engagements.
Voici ce qui se passe la plupart du temps :
Un des associés sort de la société et quelques années plus tard la société fait l’objet d’une liquidation judiciaire.
Et qui toque à la porte ? …La banque. Elle n’a pas oublié le bout de papier signé, même pas relu qui engage maison, pantalon et tes biffetons.
La caution personnelle est un engagement auprès de la banque, qui n’a rien à voir avec la qualité d’associé. Si vous perdez cette qualité, la banque s’en fiche.
Et le pire dans tout ça, c’est que la banque se fiche aussi de la répartition du capital. Peu importe si vous étiez associé à 30 %. La banque veut juste que quelqu’un paye !
Pour bien faire, il faut obtenir au moment de la sortie de la société soit une levée de caution, soit une substitution de caution (c’est à dire que l’associé restant ou un nouvel associé reprend vos engagements). Mais encore faut-il avoir l’accord de la banque !
Et si on ne l’obtient pas, on peut toujours tenter de négocier dans la cession de la participation que quoiqu’il arrive l’associé restant demeure responsable. Attention, cette dernière option n’est pas la plus optimale.
En effet, elle suppose que vous ayez payé la banque et que vous vous retourniez vers l’autre associé : long, couteux et fastidieux.
Bref, n’oublie pas ta caution personnelle !